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Présidence Arrêté n° 690 PR du 17 mai 2024 portant désignation des représentants des professionnels et leurs suppléants siégeant au sein du comité des transports terrestres et des commissions des licences supplémentaires et de discipline prévus par la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée Paru in extenso au JOPF n° 55 du 24/05/2024 à la page 7201 NOR : DTT24503576AP-1
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