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Présidence
Arrêté n° 748 PR du 31 mai 2024 portant modification de l'arrêté n° 399 PR du 15 mai 2023 relatif aux attributions de la vice-présidente, ministre de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat, en charge des relations avec les institutions

Paru in extenso au JOPF n° 60 du 05/06/2024 à la page 8299

NOR : VPR24504827AP-1

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  • Modifiant : Arrêté n° 399 PR du 15/05/2023
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