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Arrêté n° 394 DAF/PERS du 27 octobre 1998 modifiant l'article 1er de l'arrêté n° 443 DAF/PERS du 5 novembre 1997 portant délégation de signature à M. Bernard Longueville, proviseur du lycée professionnel agricole territorial de Opunohu

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 12/11/1998 à la page 2339
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  • Modifiant : Arrêté n° 443 DAF/PERS du 05/11/1997 (texte abrogé)
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