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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1048 MPR du 17 juillet 2024

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1048 CM du 17 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tefana chasse sous-marine pour l'organisation de la « Tefana water days »

Paru in extenso au JOPF n° 80 du 23/07/2024 à la page 11525

NOR : ENV24201556AC-2

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