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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 6453 MGT du 24 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 600 m³ de tout-venant sur le domaine public fluvial dans le cadre du curage avec extraction de la rivière Tutaipaapaa entre les parcelles cadastrées sections M n° 283 à M n° 310 en rive gauche et M n° 349 à M n° 34 en rive droite sises dans la commune de Arue, en faveur de la direction de l'équipement Paru in extenso au JOPF n° 83 du 30/07/2024 à la page 12423 NOR : DEQ24508933AM-1 |
