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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement Arrêté n° 6489 MPR du 24 juillet 2024 abrogeant l'arrêté n° 11105 VP du 16 novembre 2020 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot AF n° 15 d'une superficie de 1,58 ha dépendant du lotissement agricole Faaroa, sis à Avera, commune de Taputapuatea, Raiatea, îles Sous-le-Vent, au profit de Mme Leysa TEURURAI épouse MOLTO Paru in extenso au JOPF n° 84 du 31/07/2024 à la page 12670 NOR : SDR24508758AM-1
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