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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6497 MGT du 25 juillet 2024

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Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 6497 MGT du 25 juillet 2024 portant modification de l'arrêté n° 4389 MET du 28 mai 2015 modifié portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution de trois licences de transport touristique à la SARL Moorea Activities Center

Paru in extenso au JOPF n° 84 du 31/07/2024 à la page 12564

NOR : DTT24509043AM-1

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