Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Convention État/Pays n° 28-24 du 30/05/2024

Voir plus d’informations

Convention n° 28-24 du 30 mai 2024 relative à la composition du comité local de l'initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR) en Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 91 du 16/08/2024 à la page 13932
Informations
Objet :
La présente convention a pour objet de fixer la composition du comité local IFRECOR ainsi que du comité opérationnel chargé de mettre en oeuvre le plan d'actions 2024-2028 et les orientations du comité local.
Domaines concernés : Environnement, Mer - Hydrographie
Date de prise d'effet : 30/05/2024
Reconduction tacite : Non
Convention échue : Non
RECHERCHER
RECHERCHER
?
CONSULTER LE TEXTE
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données