Rechercher un texte

Recherche avancée
Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1421 CM du 22 août 2024 portant création, organisation et fonctionnement de la direction des talents et de l'innovation de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 98 du 03/09/2024 à la page 15876

NOR : IGA24202133AC-1

Textes liés
  • Modifiant : Délibération n° 95-220 AT du 14/12/1995
  • Modifiant : Délibération n° 95-215 AT du 14/12/1995
  • Modifiant : Délibération n° 95-216 AT du 14/12/1995
  • Modifiant : Délibération n° 2000-119 APF du 12/10/2000
  • Modifiant : Arrêté n° 625 CM du 15/05/2001
  • Modifiant : Arrêté n° 298 CM du 18/02/2004
  • Modifiant : Loi du pays n° 2011-15 du 04/05/2011
  • Modifiant : Arrêté n° 1550 CM du 12/10/2011
  • Modifiant : Délibération n° 2012-3 APF du 23/02/2012
  • Modifiant : Arrêté n° 1785 CM du 09/11/2016
  • Modifiant : Arrêté n° 1455 CM du 24/08/2017
  • Modifiant : Arrêté n° 145 CM du 01/02/2018
  • Modifiant : Arrêté n° 418 PR du 26/06/2020
  • Modifiant : Arrêté n° 421 CM du 25/03/2021
  • Modifiant : Arrêté n° 584 CM du 21/04/2022
  • Modifiant : Arrêté n° 2805 CM du 19/12/2022
  • Modifiant : Arrêté n° 25 PR du 04/01/2024
  • Modifiant : Code du travail
  • Modifiant : Code polynésien des marchés publics
    • Tōna hurira’a
    Retour en haut
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    Version au 01/01/2025

    Voir toutes les modifications dans le temps :

    Chargement en cours...
    Erreur lors du chargement !
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données