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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1568 CM du 6 septembre 2024

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1568 CM du 6 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tore Tore pour financer la réalisation du dessin animé intitulé Ruruki et les gardiens de l'océan, au titre de l'année 2024

Paru in extenso au JOPF n° 103 du 13/09/2024 à la page 16669

NOR : SCP24201852AC-1

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