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Résolution n° 20243 R/APF du 05/09/2024

Actes des Autorités du territoire
Résolution n° 2024-3R APF du 5 septembre 2024 pour la numérisation et la publication en ligne des fonds d'archives historiques intéressant le patrimoine de la Polynésie française conservés aux Archives nationales d'outre-mer (ANOM)

Paru in extenso au Journal Officiel 2024 n° 103 du 13/09/2024 à la page 16668 dans la partie Délibérations de l'Assemblée de la Polynésie française ou de la commission permanente

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