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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1824 CM du 10 octobre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association du Caméléon pour la prise en charge des frais liés à l'encadrement des adolescents, dans le cadre du projet « Passeport culture », au titre de l'année 2024

Paru in extenso au JOPF n° 117 du 16/10/2024 à la page 19416

NOR : SCP24202871AC-1

Tōna hurira’a
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