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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 10550 MGT du 21 octobre 2024 portant autorisation d'extraction de 112 m³ de soupe de corail et sable dans un hoa situé au droit de la parcelle cadastrée section A n° 1466, sis sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de M. Eric VAXELAIRE Paru in extenso au JOPF n° 120 du 24/10/2024 à la page 19946 NOR : DEQ24514743AM-1 | RECHERCHER  RECHERCHER CONSULTER LE TEXTE  |
