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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11448 MPR du 12 novembre 2024

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 11448 MPR du 12 novembre 2024 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Mathieu BOUCHER
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 133 du 19/11/2024 à la page 21546

NOR : SDR24514164AM-1

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