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Arrêté n° 1001 PR du 27 mai 2003 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 2940 MLA du 14 mai 1997 en tant que relatives à l'autorisation accordée à M. Marc Leu (n° exploitant 293) d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Ahe

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 12/06/2003 à la page 1487
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  • Modifiant : Arrêté n° 2940 MLA du 14/05/1997 (texte abrogé)
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