Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2742 PR du 2 décembre 2024

Voir plus d’informations
Présidence
Arrêté n° 2742 PR du 2 décembre 2024 portant renouvellement de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Bucephalus LTD pour le navire à voile (Diana)

Paru in extenso au JOPF n° 146 du 10/12/2024 à la page 23207

NOR : SDT24516769AP-1

Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 879 PR du 04/06/2024
  • RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données