Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2750 PR/DAF du 3 décembre 2024

Voir plus d’informations
Présidence
Arrêté n° 2750 PR/DAF du 3 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 7250 MPF/DAF du 8 août 2017 modifié portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service des énergies

Paru in extenso au JOPF n° 148 du 13/12/2024 à la page 23457

NOR : DAF24516892AP

Annexe
  • Annexe
    • Retour en haut
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données