Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 644 CAB/BCAB/RIPCE/CH du 11 décembre 2024

Voir plus d’informations
ACTES RÈGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 644 CAB/BCAB/RIPCE/CH/dr du 11 décembre 2024 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Vermeil au titre de la promotion du 1er janvier 2025

Paru in extenso au JOPF n° 151 du 18/12/2024 à la page 24299

NOR : ETA24300839AR

Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Texte modificatif
RECHERCHER
RECHERCHER
?
CONSULTER LE TEXTE
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données