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Présidence
Arrêté n° 80 PR du 16 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de l'enseignement des activités physiques et sportives

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 17/01/2025
texte n° 6/22, 2 pages

NOR : SJS24517716AP-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 363 PR du 04/06/2020 (texte abrogé)
    • Tōna hurira’a
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