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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2025 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1325 MEF/DBF du 20 février 2025

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Ministère de l'économie, du budget et des finances
Arrêté n° 1325 MEF/DBF du 20 février 2025 portant nomination d'un régisseur intérimaire et d'un mandataire suppléant auprès de la régie de recettes de la direction des affaires foncières (antenne de Taiohae, Marquises)

Paru in extenso au JOPF n° 42 du 21/02/2025
texte n° 8/20, 3 pages

NOR : DBF25502039AM

Texte lié
  • Abrogeant et remplacant : Arrêté n° 9782 MEF/DBF du 11/10/2023 (texte abrogé et remplacé)
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