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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 1618 MPR du 4 mars 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Mathieu BOUCHER

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 06/03/2025
texte n° 4/10, 2 pages

NOR : SDR25501580AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 11448 MPR du 12/11/2024 (texte abrogé)
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