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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2025 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1657 MPR/DRM du 6 mars 2025

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 1657 MPR/DRM du 6 mars 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 9328 VP du 20 août 2019 accordant à M. Teriinuiitemarama, Théophile POETAI le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle « apte à naviguer » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 53 du 07/03/2025
texte n° 9/21, 2 pages

NOR : DRM25502473AM

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 9328 VP du 20/08/2019 (texte abrogé)
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