Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1016 CM du 1er septembre 1989

Voir plus d'informations

Arrêté n° 1016 CM du 1er septembre 1989 complétant les dispositions de l'arrêté n° 1526 CM du 26 décembre 1988 fixant le calendrier des jours fériés au titre de l'année 1989 pour les agents des services et établissements publics du territoire

Paru in extenso au JOPF n° 36 du 07/09/1989 à la page 1549
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1526 CM du 26/12/1988
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données