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Arrêté n° 1020 CM du 12 août 2002 portant affectation de la terre domaniale Vaiparaoa sise à Punaauia et des constructions y édifiées, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (I.J.S.P.F.)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 34 du 22/08/2002 à la page 2006

NOR : AFD0201337AC

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