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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 3690 MGT du 6 mai 2025 autorisant au titre de l'année 2025 et à titre exceptionnel, l'ouverture de sessions d'examen de l'attestation de qualification professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, mention générale, au profit de stagiaires en cours de formation au Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPA) Paru in extenso au JOPF n° 102 du 07/05/2025 texte n° 8/24, 2 pages NOR : DTT25505004AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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