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Arrêté n° 1026 CM du 3 août 2001 fixant le programme, la nature et le coefficient de l'examen du certificat de capacité à la conduite des taxis et des voitures de remise
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 33 du 16/08/2001 à la page 2040

NOR : TTT0101213AC

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