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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1028 CM du 1er septembre 1989

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Arrêté n° 1028 CM du 1er septembre 1989 rapportant l'arrêté n° 283 CM du 24 février 1989 et autorisant le transfert de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime de la société Tahiti Beachcomber S.A. à Haapiti, commune de Moorea-Maiao

Paru in extenso au JOPF n° 37 du 14/09/1989 à la page 1596
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  • Rapportant : Arrêté n° 283 CM du 24/02/1989 (texte rapporté)
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