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Arrêté n° 1036 CM du 24 juillet 1998 rectifiant l'article 1er de l'arrêté n° 669 CM du 11 mai 1998 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Arutua, commune de Arutua, au profit de M.Armand Tefau Mai Paru in extenso au JOPF n° 32 du 06/08/1998 à la page 1618
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