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Arrêté n° 1041 CM du 9 octobre 1987 portant révision de la tarification maximale des transports scolaires routiers pour l'île de Tahiti
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 43 du 22/10/1987 à la page 1655
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  • Abrogeant : Arrêté n° 2089 SEQ du 25/09/1981 (texte abrogé)
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