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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement Arrêté n° 6198 MPR/DRM du 10 juillet 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Apataki, commune de Arutua, au profit de Mme Virginie, Moeana, Tehetumatai TUIRA (exploitante n° 300) Paru in extenso au JOPF n° 164 du 14/07/2025 texte n° 25/28, 3 pages NOR : DRM25508446AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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