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Arrêté n° 1049 CM du 10 juin 2004 accordant le renouvellement d'arrêté et le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordés à la S.C.A. Poe Mana sis à Toau, commune de Fakarava

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 17/06/2004 à la page 2070

NOR : PR0401031AC

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