Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère des sports, de la jeunesse, de la prévention contre la délinquance
Arrêté n° 8335 MJP du 28 août 2025 portant délégation de signature de Mme Vaiana NADJARIAN, tāvana hau de la circonscription des îles Sous-le-Vent

Paru in extenso au JOPF n° 203 du 29/08/2025
texte n° 13/15, 2 pages

NOR : ART25511311AM-1

Texte lié
  • Abrogeant et remplacant : Arrêté n° 5351 MJP du 19/06/2024 (texte abrogé et remplacé)
  • RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données