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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2025 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8753 MGT du 4 septembre 2025

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Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 8753 MGT du 4 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 4806 MET du 6 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Henri MOU SIN

Paru in extenso au JOPF n° 209 du 08/09/2025
texte n° 34/44, 2 pages

NOR : DTT25511463AM-1

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