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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 8891 MGT du 8 septembre 2025 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine maritime, sur la plage côté océan au droit de la parcelle cadastrée section A 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Eugénie TEINAORE Paru in extenso au JOPF n° 210 du 09/09/2025 texte n° 7/27, 4 pages NOR : DEQ25512002AM-1 | RECHERCHER  RECHERCHER CONSULTER LE TEXTE  |
