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Arrêté n° 1057 CM du 27 septembre 1988 portant autorisation pour les géomètres du cadastre d'exécuter des travaux cadastraux pour le compte des particuliers dans l'archipel des Marquises et fixation du tarif correspondant Paru in extenso au JOPF n° 40 du 06/10/1988 à la page 1806 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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