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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement Arrêté n° 9948 MPR/DRM du 1er octobre 2025 abrogeant l'arrêté 4337 VP/DRM du 20 avril 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Gabriel, Apa FAURA (exploitant n° 376) Paru in extenso au JOPF n° 228 du 02/10/2025 texte n° 9/28, 2 pages NOR : DRM25513354AM
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