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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2025 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11482 MPR du 18 novembre 2025

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 11482 MPR du 18 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de M. Jean-Louis MAS

Paru in extenso au JOPF n° 273 du 20/11/2025
texte n° 8/24, 2 pages

NOR : SDR25515607AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 11086 MAF du 10/10/2022 (texte abrogé)
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