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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement Arrêté n° 406 MPR/DRM du 21 janvier 2026 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teoronui, Herearii TEAKAROTU, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 490) Paru in extenso au JOPF n° 17 du 22/01/2026 texte n° 13/25, 2 pages NOR : DRM26500432AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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