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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2026 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 679 MPR/DRM du 2 février 2026

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 679 MPR/DRM du 2 février 2026 modifiant l'arrêté n° 12869 MPR/DRM du 23 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Temanarai Black Pearl, sise à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 406)

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 04/02/2026
texte n° 18/25, 4 pages

NOR : DRM26500868AM

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