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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2026 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 861 MPR du 10 février 2026

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 861 MPR du 10 février 2026 portant agrément de l'élevage de poules pondeuses de M. Taimoana, Virgile TAPUTU sis parcelle CE 37, terre Maaua 3, île de Rurutu

Paru in extenso au JOPF n° 32 du 11/02/2026
texte n° 17/24, 2 pages

NOR : SDR26500905AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 4796 MPR du 30/05/2025 (texte abrogé)
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