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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 1168 MGT du 23 février 2026 portant modification de l'arrêté n° 683 MGT du 2 février 2026 portant autorisation d'extraction de 24 m³ de sable et de soupe de corail sur le domaine maritime, sur la plage côté lagon au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sise sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Olivier MOE Paru in extenso au JOPF n° 44 du 24/02/2026 texte n° 7/10, 2 pages NOR : DEQ26501019AM-1
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