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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 1167 MGT du 23 février 2026 portant modification de l'arrêté n° 388 MGT du 20 janvier 2026 portant autorisation d'extraction de 18 m³ de sable sur le domaine maritime, sur la plage côté lagon au droit de la parcelle cadastrée section A n° 95, sise sur l'atoll de Faaite, en faveur de M. William TEATA Paru in extenso au JOPF n° 44 du 24/02/2026 texte n° 6/10, 2 pages NOR : DEQ26500940AM-1
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