Le président : Merci.

Le quorum étant atteint, je demande au secrétaire général de bien vouloir donner lecture de l’ordre du jour.

Mme Jeanne Santini : Monsieur le président, la conférence des présidents vous propose l’ordre du jour suivant :

I) Approbation de l’ordre du jour ;

II) Séance de questions orales ;

III) Examen des rapports, d’un projet de délibération, des projets et propositions de loi du pays et d’une proposition de résolution ;

IV) Examen de la correspondance ;

V) Clôture de la séance.

Le président : Merci.

S’agissant du point III) relatif aux textes que nous devons adopter aujourd’hui, la conférence des présidents a prévu d’examiner trois textes selon la procédure simplifiée et deux textes pour lesquels la discussion générale a été regroupée. Donc, vous avez dans votre dossier l’ensemble de ces listes de textes à examiner. Est-ce que vous voulez procéder à des modifications ?

Tepuaraurii.

Mme Tepuaraurii Teriitahi : Merci, Monsieur le président. Bonjour, Monsieur le président de l’assemblée ; Monsieur le Président du pays, Madame la vice-présidente, Madame la ministre, Messieurs les ministres, mes chers collègues, chers amis du public, de la presse, nos internautes qui nous suivent, Monsieur le président-fondateur, mes salutations à l’occasion de notre rencontre de ce matin. 

Merci, Monsieur le président, de nous donner la parole par rapport à ces rapports qui ont été mis à l’ordre du jour et en particulier ceux qui ont été mis en procédure simplifiée. Nous souhaiterions, si c’était possible, que le rapport n° 1, c’est-à-dire le rapport n° 119-2025 et le rapport n° 149-2025 qui est en cinquième position ne soient pas en procédure simplifiée, mais passent en procédure classique, s’il vous plaît.

Merci.

Le président : Voilà. Je consulte la majorité, qu’en pensez-vous ? Est-ce que vous êtes d’accord ? Qui est pour la proposition qui est faite ? Qui est pour la proposition qui est faite ? Levez bien haut la main ! Il y a 25 qui sont pour ? Levez bien s’il vous plaît haut la main ! Donc 29 ? OK. On examinera l’intégralité de ces deux textes et…

Tematai.

M. Tematai Le Gayic : Merci, Monsieur le président. Monsieur le Président du pays, Monsieur le président Temaru, Monsieur le président Fritch, Madame la vice-présidente, Mesdames et Messieurs les ministres, chers collègues, je vous salue chaleureusement à l’occasion de notre rencontre.

En vertu de l’article 29 du règlement intérieur et sur demande du gouvernement, je retire ma proposition de loi relative à l’IFED, avec l’engagement du gouvernement de revenir avec un texte plus abouti, en séance à partir de la session administrative de 2026.

Le président : Très bien. Donc, le dernier texte qui fait l’objet du point III) est donc retiré de l’ordre du jour.

Avec les modifications qui viennent d’être apportées, je soumets aux voix l’ordre du jour modifié. À l’unanimité ? Très bien.

L’ordre du jour est donc adopté tel qu’il vient d’être modifié.