Le président : Merci.

Le quorum étant atteint, je demande au secrétaire général de bien vouloir donner lecture de l’ordre du jour.

Mme Jeanne Santini : Monsieur le président, la conférence des présidents réunie vous propose l’ordre du jour suivant :

I) Approbation de l’ordre du jour ;

II) Séance de questions orales ;

III) Examen des rapports, des avis, des projets et d’une proposition de délibération et d’une proposition de résolution ;

IV) Examen de la correspondance ;

V) Clôture de la séance.

Le président : Merci.

Au niveau du point III), il y a un certain nombre de textes qui ont été prévus d’être examinés ce matin, ils sont au nombre de six. Et parmi ces textes, je vais demander à ceux qui veulent soit retirer leur texte, de bien vouloir prendre la parole.

Madame la ministre.

Mme Vannina Crolas : Merci bien, Monsieur le président de l’assemblée.

Madame la secrétaire générale, Monsieur le Président et chers représentants du gouvernement, Monsieur le président père-fondateur, chers députés, à nous tous réunis ici en cette nouvelle matinée, je vous adresse mes salutations à l’occasion de notre rencontre.

Je propose le retrait du rapport 157-2025 relatif aux dix projets de délibération concernant la demande de reconnaissance par l’État de titres à finalité professionnelle, pour le renvoyer en commission permanente. Un projet de texte d’ailleurs qui est prévu dans l’acte de délégation en commission permanente prévue lundi prochain.

Le président : Merci. Donc je mets aux voix. On est d’accord pour le retrait ? À l’unanimité.

On poursuit.

Madame Teremu.

Mme Teremuura Kohumoetini-Rurua : Bonjour Monsieur le président.

Monsieur le président du gouvernement, chers ministres, à nous tous réunis, je vous adresse mes chaleureuses salutations.

Nous demandons le retrait du rapport n° 158-2025 relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2001-200 APF du 4 décembre 2001 modifiée portant code de procédure civile de la Polynésie française. Merci.

Le président : Merci. Donc je mets aux voix : tout le monde est d’accord pour le retrait de ce texte ? À l’unanimité. Merci.

Donc ces deux textes sont retirés pour un renvoi en acte de délégation. C’est ça ? OK. Sauf que pour le texte de Teremu, je crois qu’il y a une partie qui va être transformée en loi du pays. Il faudra attendre la reprise ou sinon une session extraordinaire. On verra. Mais en tous les cas, c’est accepté pour le retrait de l’ordre du jour.

Ensuite, il y a le rapport 98-2025 qu’on souhaite mettre en priorisation par rapport à l’ordre du jour. Vous êtes d’accord ?... Donc à l’unanimité. Merci.

Donc, sur toutes ces réserves avec les modifications qu’il y a à apporter, je mets aux voix l’ordre du jour modifié : à l’unanimité. Merci.