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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 2114 MPR du 30 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de Mme Léonne BURNS

Paru in extenso au JOPF n° 72 du 31/03/2026
texte n° 27/33, 2 pages

NOR : SDR26502773AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 11483 MPR du 18/11/2025 (texte abrogé)
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