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Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 2293 MGT du 9 avril 2026 portant modification de l'arrêté n° 1274 MGT du 18 février 2025 modifié portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 058 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à la SARL Rangiroa Excursion

Paru in extenso au JOPF n° 80 du 10/04/2026
texte n° 9/17, 2 pages

NOR : DTT26503318AM

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