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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2026 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 3824 MPR/DRM du 10 juin 2026

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Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement
Arrêté n° 3824 MPR/DRM du 10 juin 2026 modifiant l'arrêté n° 296 MPR/DRM du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Temuna TEMAHAGA épouse TEMANAHA, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 400)

Paru in extenso au JOPF n° 132 du 12/06/2026
texte n° 40/62, 2 pages

NOR : DRM26505950AM

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