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Arrêté n° 1090 PR du 28 mai 2003 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 5358 MLA du 6 août 1997 en tant que relativesà l'autorisation accordée à M Arsène Teamo (n° exploitant 172) d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole aux Gambier

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 12/06/2003 à la page 1494
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  • Modifiant : Arrêté n° 5358 MLA du 06/08/1997 (texte abrogé, texte rapporté)
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