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Arrêté n° 1095 MASC du 5 août 2003 portant composition de la commission en vue d'agréer les structures d'animation, d'enseignement, ou d'entraînement susceptibles d'accueillir les stages pédagogiques en situation durant la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique

Paru in extenso au JOPF n° 37 du 11/09/2003 à la page 2379
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  • Abrogeant : Arrêté n° 550 MASC du 16/09/2002 (texte abrogé)
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