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Arrêté n° 1111 CM du 16 octobre 1996 complétant l'article 3 de l'arrêté n° 20 CM du 15 janvier 1996 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A.R.L.Wong et Cie pour l'exploitation du navire Hotu Maru sur la desserte maritime régulière des Tuamotu (Tahanea, Tuanake, Motutunga, Hiti et Marutea nord)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 43 du 24/10/1996 à la page 1855
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  • Modifiant : Arrêté n° 20 CM du 15/01/1996 (texte abrogé)
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